Comptes rendus de conseils

C.M. du 05/03/2020

C.M. du 06/02/2020

Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020. A l'ordre du jour :

1. Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2019
2. Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement
3. Proposition de cession parcelle F 2178 Saint-Thudec
4. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
5. Demandes de subventions
6. Informations et questions diverses

C.M. du 13/12/2019

Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019. A l'ordre du jour :

1. Avant-projet définitif bâtiment communal accueillant l’école de musique communautaire
2. Création de la zone de rencontre 20km/h rue du Général De Gaulle
3. Effacement des réseaux rue de l’Aulne et Saint Conogan
4. Dissolution du SMATAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique de l’Aulne et de l’Hyères)
5. Cession de délaissé communal lotissement Pierre LOHEAC
6. Cession de délaissé communal Trevilly Izella
7. Subventions
8. Décision modificative n°1 budget principal
9. Indemnité de conseil au comptable du Trésor
10. Charte MEGALIS Bretagne
11. Informations et questions diverses

C.M. du 24/10/19

Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019. A l'ordre du jour :

1. Validation programme de restructuration des bâtiments communaux accueuillant l'école de musique intercommunale
2. Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29
3. Eglise St Pierre : mise en place d'un nouveau dispositif de chauffage
4. Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
5. Modification des statuts du S.I.A.S.C.
6. Décision du maire prises par délégation du conseil municipal
7. Motion concernant les dégâts occasionnés par l'espèce protégée Choucas des Tours
8. Motion pour le maintien et la préservation des services des finances publiques dans nos territoires
9. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

C.M. du 8/08/2019

Compte rendu du conseil municipal du 8 août 2019. A l'ordre du jour :

1. Attribution marché de fourniture d’un tracteur pour le service technique et reprises d’équipements
2. Avenant marché de travaux d'aménagement du bourg
3. Régularisation de l'état de l'actif et amortissment
4. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
5. Modification statuts SDEF
6. Motions diverses
7. Rapport d'activité Communauté de Communes de Haute Cornouaille
8. Informations et questions diverses

C.M. du 5/07/2019

Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :

• Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
• Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
• Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
• Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
• Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
• Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
• Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
• Convention de servitude GRT Gaz
• Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
• Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
• Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
• Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
• Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
• Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
• Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020

C.M. du 2/05/2019

Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :

• Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
• Demandes de subventions
• Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
• Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
• Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
• Soutien collectif de défense de l'école rurale
• Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
• Informations et questions diverses

C.M. du 04/04/2019

Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau du conseil municipal
• Commissions municipales
• Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
• Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
• Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
• Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
• Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
• Amortissement des immobilisations
• Budgets primitifs 2019
• Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
• Informations et questions diverses

CM du 14/03/2019

Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau du conseil municipal
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
• Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
• Compte administratif 2018 (assainissement)
• Compte administratif 2018 (lotissement)
• Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
• Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
• Procédure de bien sans maître à Kerholen
• Mise en vente de parcelle à St Thudec
• Questions diverses

CM du 31/01/2019

Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

•  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
• Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
• Programme de travaux à la chapelle du Crann
• Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
• Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
• Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
• Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
• Attribution de subventions
• Créances éteintes
• Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
• Projet d'implantation "âges et vie"

CM du 26/10/2017

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

• Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
• Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
• Rapport d'activité 2016 CCHC
• Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
• Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
• Modification du tableau des emplois
• Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
• Proposition de don à la commune
• Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
• Demande de subvention
• Informations et questions diverses

CM du 1/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

• Modification du tableau des emplois
• Subvention voyage scolaire
• Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
• Cession terrain lieu dit "Bodizel"
• Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
• Admissions en non-valeur
• Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
• Informations et questions diverses

CM du 22/06/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

• Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
• Marché de voirie 2017
• Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
• Demandes de subventions
• Proposition de don à la commune
• Rythmes scolaires rentrée 2017-208
• Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

CM du 19/05/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

• Modification du tableau di cpnseil municipal
• Demandes de subventions
• Cessions délaissés communaux
• Proposition de don à la commune
• Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

CM du 7/04/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

• Vote des taux d'imposition 2017
• Affectations des résultats 2016
• Assujettissement du budget assainissement à la TVA
• Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
• Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
• Vote des subventions 2017
• Informations et questions diverses

CM du 17/03/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

• Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
• Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
• Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
• Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
• Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
• Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
• Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
• Débat sur le déploiement des compteurs linky
• Informations et questions diverses

CM du 17/02/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
• Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
• Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
• Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
• Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
• Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
• Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
• Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
• Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
• Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
• Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
• Subventions réalisations d'accès
• Informations et questions diverses

CM du 12/06/2015

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2015, à l'ordre du jour :

• Suppression/création d'emplois suite à réorganisation des services
• Convention de partenariat 2015 pour la réalisation d'actions de formation avec le CNFPT Bretagne - Union des collectivités du Pays des Monts d'Arrée
• Attribution du marché de travaux de modernisation de la voirie communale - programme 2015
• Attribution du marché de fourniture de jeux pour l'aire de jeux communale
• Aménagement de sécurité routière des entrées d'agglomération rue de Gourin, de la Gare et de Feunteun Gorned
• Attribution du marché de travaux de sécurisation des entrées de bourg
• Effacement des réseaux rue de Feunteun Gorned
• Avenant n°1 PEDT communal
• Cession de terrains communaux - Croix Castel -  au profit de Mr et Mme CETNAROWSKI André, parcelles I n°1520-1521
• Cession délaissé communal au lieudit Peurit au profit de Mer et Mme NELSON Terence
• Attribution de subventions
• Participation commune de Spézet au financement du poste de la psychologue - convention entre le SIASC de Carhaix-Plouguer et l'asociation Carhaix Relais
• Motion d'opposition aux traités TAFTA, CETA et à l'acoord TISA
• Motion de la commune de Spézet sur les conséquences du projet de SDAGE 2016-2021 pour le développement économique des territoires
• Voeu pour la défense des activités du Centre Hospitalier "Michel Mazéas"
• Questions diverses

CM du 20/06/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

• élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
• cessions de délaissés communaux
• subventions
• convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
• convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
• décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
• désignation du référent électricité

CM du 08/03/2013

Compte-rendu CM du 08/03/2013, à l'ordre du jour :

• Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 de la commune de Spézet
• Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du service asainissement
• Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 1 Feunteun Gorned
• Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 2 Feunteun Gorned
• Subvention aux personnes de droit privé
• Mandatement du CDG pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire
• Echange entre la commune de Spézet et Mme JACQ Lise (impasse des rosiers)
• Demande d'acquisitions de terrains, ouverture d'une enquête publique
• Déclassement de l'immeuble d'habitation sis 2 bis rue des Ecoles section AB n° 54
• Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires-report à la rentrée 2014-2015
• Motion pour une ligne à grande vitesse passant par la Bretagne intérieure