Comptes rendus de conseils

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    C.M. du 5/07/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :

    • Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
    • Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
    • Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
    • Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
    • Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
    • Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
    • Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
    • Convention de servitude GRT Gaz
    • Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
    • Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
    • Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
    • Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
    • Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
    • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
    • Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
    • Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
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    C.M. du 2/05/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :

    • Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
    • Demandes de subventions
    • Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
    • Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
    • Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
    • Soutien collectif de défense de l'école rurale
    • Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
    • Informations et questions diverses
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    C.M. du 04/04/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

    • Mise à jour du tableau du conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
    • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
    • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
    • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
    • Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
    • Amortissement des immobilisations
    • Budgets primitifs 2019
    • Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
    • Informations et questions diverses
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    CM du 14/03/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

    • Mise à jour du tableau du conseil municipal
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
    • Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
    • Compte administratif 2018 (assainissement)
    • Compte administratif 2018 (lotissement)
    • Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
    • Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
    • Procédure de bien sans maître à Kerholen
    • Mise en vente de parcelle à St Thudec
    • Questions diverses
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    CM du 31/01/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

    •  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
    • Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
    • Programme de travaux à la chapelle du Crann
    • Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
    • Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
    • Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
    • Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
    • Attribution de subventions
    • Créances éteintes
    • Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
    • Projet d'implantation "âges et vie"
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    CM du 26/10/2017

    Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

    • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
    • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
    • Rapport d'activité 2016 CCHC
    • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
    • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
    • Modification du tableau des emplois
    • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
    • Proposition de don à la commune
    • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
    • Demande de subvention
    • Informations et questions diverses
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    CM du 22/06/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

    • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
    • Marché de voirie 2017
    • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
    • Demandes de subventions
    • Proposition de don à la commune
    • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
    • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
    • Informations et questions diverses
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    CM du 19/05/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

    • Modification du tableau di cpnseil municipal
    • Demandes de subventions
    • Cessions délaissés communaux
    • Proposition de don à la commune
    • Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
    • Informations et questions diverses
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    CM du 7/04/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

    • Vote des taux d'imposition 2017
    • Affectations des résultats 2016
    • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
    • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
    • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
    • Vote des subventions 2017
    • Informations et questions diverses
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    CM du 17/03/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

    • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
    • Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
    • Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
    • Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
    • Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
    • Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
    • Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
    • Débat sur le déploiement des compteurs linky
    • Informations et questions diverses