Comptes rendus de conseils

Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :

• Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
• Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
• Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
• Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
• Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
• Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
• Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
• Convention de servitude GRT Gaz
• Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
• Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
• Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
• Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
• Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
• Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
• Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020

Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :

• Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
• Demandes de subventions
• Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
• Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
• Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
• Soutien collectif de défense de l'école rurale
• Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
• Informations et questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau du conseil municipal
• Commissions municipales
• Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
• Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
• Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
• Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
• Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
• Amortissement des immobilisations
• Budgets primitifs 2019
• Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
• Informations et questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau du conseil municipal
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
• Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
• Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
• Compte administratif 2018 (assainissement)
• Compte administratif 2018 (lotissement)
• Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
• Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
• Procédure de bien sans maître à Kerholen
• Mise en vente de parcelle à St Thudec
• Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

•  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
• Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
• Programme de travaux à la chapelle du Crann
• Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
• Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
• Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
• Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
• Attribution de subventions
• Créances éteintes
• Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
• Projet d'implantation "âges et vie"

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

• Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
• Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
• Rapport d'activité 2016 CCHC
• Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
• Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
• Modification du tableau des emplois
• Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
• Proposition de don à la commune
• Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
• Demande de subvention
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

• Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
• Marché de voirie 2017
• Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
• Demandes de subventions
• Proposition de don à la commune
• Rythmes scolaires rentrée 2017-208
• Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

• Modification du tableau di cpnseil municipal
• Demandes de subventions
• Cessions délaissés communaux
• Proposition de don à la commune
• Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

• Vote des taux d'imposition 2017
• Affectations des résultats 2016
• Assujettissement du budget assainissement à la TVA
• Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
• Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
• Vote des subventions 2017
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

• Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
• Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
• Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
• Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
• Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
• Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
• Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
• Débat sur le déploiement des compteurs linky
• Informations et questions diverses