Comptes rendus de conseils
C.M. du 05/03/2020
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C.M. du 06/02/2020
Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020. A l'ordre du jour :
- Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2019
- Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement
- Proposition de cession parcelle F 2178 Saint-Thudec
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Demandes de subventions
- Informations et questions diverses
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C.M. du 13/12/2019
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019. A l'ordre du jour :
- Avant-projet définitif bâtiment communal accueillant l’école de musique communautaire
- Création de la zone de rencontre 20km/h rue du Général De Gaulle
- Effacement des réseaux rue de l’Aulne et Saint Conogan
- Dissolution du SMATAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique de l’Aulne et de l’Hyères)
- Cession de délaissé communal lotissement Pierre LOHEAC
- Cession de délaissé communal Trevilly Izella
- Subventions
- Décision modificative n°1 budget principal
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Charte MEGALIS Bretagne
- Informations et questions diverses
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C.M. du 24/10/19
Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019. A l'ordre du jour :
- Validation programme de restructuration des bâtiments communaux accueuillant l'école de musique intercommunale
- Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29
- Eglise St Pierre : mise en place d'un nouveau dispositif de chauffage
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Modification des statuts du S.I.A.S.C.
- Décision du maire prises par délégation du conseil municipal
- Motion concernant les dégâts occasionnés par l'espèce protégée Choucas des Tours
- Motion pour le maintien et la préservation des services des finances publiques dans nos territoires
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
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C.M. du 8/08/2019
Compte rendu du conseil municipal du 8 août 2019. A l'ordre du jour :
- Attribution marché de fourniture d’un tracteur pour le service technique et reprises d’équipements
- Avenant marché de travaux d'aménagement du bourg
- Régularisation de l'état de l'actif et amortissment
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Modification statuts SDEF
- Motions diverses
- Rapport d'activité Communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Informations et questions diverses
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C.M. du 5/07/2019
Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :
- Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
- Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
- Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
- Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
- Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
- Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
- Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
- Convention de servitude GRT Gaz
- Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
- Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
- Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
- Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
- Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
- Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
- Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
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C.M. du 2/05/2019
Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :
- Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
- Demandes de subventions
- Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
- Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
- Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
- Soutien collectif de défense de l'école rurale
- Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
- Informations et questions diverses
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C.M. du 04/04/2019
Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :
- Mise à jour du tableau du conseil municipal
- Commissions municipales
- Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
- Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
- Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
- Amortissement des immobilisations
- Budgets primitifs 2019
- Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
- Informations et questions diverses
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CM du 14/03/2019
Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :
- Mise à jour du tableau du conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
- Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
- Compte administratif 2018 (assainissement)
- Compte administratif 2018 (lotissement)
- Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
- Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
- Procédure de bien sans maître à Kerholen
- Mise en vente de parcelle à St Thudec
- Questions diverses
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CM du 31/01/2019
Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :
- Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
- Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
- Programme de travaux à la chapelle du Crann
- Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
- Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
- Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
- Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
- Attribution de subventions
- Créances éteintes
- Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
- Projet d'implantation "âges et vie"
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