Comptes rendus de conseils
C.M. du 5/07/2019
Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :
- Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
- Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
- Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
- Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
- Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
- Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
- Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
- Convention de servitude GRT Gaz
- Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
- Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
- Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
- Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
- Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
- Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
- Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
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C.M. du 2/05/2019
Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :
- Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
- Demandes de subventions
- Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
- Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
- Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
- Soutien collectif de défense de l'école rurale
- Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
- Informations et questions diverses
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C.M. du 04/04/2019
Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :
- Mise à jour du tableau du conseil municipal
- Commissions municipales
- Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
- Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
- Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
- Amortissement des immobilisations
- Budgets primitifs 2019
- Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
- Informations et questions diverses
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CM du 14/03/2019
Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :
- Mise à jour du tableau du conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
- Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
- Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
- Compte administratif 2018 (assainissement)
- Compte administratif 2018 (lotissement)
- Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
- Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
- Procédure de bien sans maître à Kerholen
- Mise en vente de parcelle à St Thudec
- Questions diverses
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CM du 31/01/2019
Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :
- Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
- Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
- Programme de travaux à la chapelle du Crann
- Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
- Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
- Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
- Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
- Attribution de subventions
- Créances éteintes
- Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
- Projet d'implantation "âges et vie"
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CM du 26/10/2017
Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :
- Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
- Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
- Rapport d'activité 2016 CCHC
- Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
- Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
- Modification du tableau des emplois
- Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
- Proposition de don à la commune
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Demande de subvention
- Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :
- Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
- Marché de voirie 2017
- Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
- Demandes de subventions
- Proposition de don à la commune
- Rythmes scolaires rentrée 2017-208
- Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
- Informations et questions diverses
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CM du 19/05/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :
- Modification du tableau di cpnseil municipal
- Demandes de subventions
- Cessions délaissés communaux
- Proposition de don à la commune
- Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
- Informations et questions diverses
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CM du 7/04/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :
- Vote des taux d'imposition 2017
- Affectations des résultats 2016
- Assujettissement du budget assainissement à la TVA
- Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
- Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
- Vote des subventions 2017
- Informations et questions diverses
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CM du 17/03/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :
- Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
- Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
- Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
- Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
- Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
- Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
- Débat sur le déploiement des compteurs linky
- Informations et questions diverses
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