Comptes rendus de conseils
C.M. du 16/10/2020
276 downloads767.01 KB
C.M. du 24/07/2020
293 downloads350.10 KB
C.M. du 10/07/2020
266 downloads119.04 KB
C.M. du 03/07/2020
257 downloads206.52 KB
C.M. du 12/06/2020
300 downloads1.13 MB
C.M. du 05/03/2020
298 downloads250.59 KB
C.M. du 06/02/2020
Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020. A l'ordre du jour :
- Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2019
- Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement
- Proposition de cession parcelle F 2178 Saint-Thudec
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Demandes de subventions
- Informations et questions diverses
151 downloads344 KB
C.M. du 13/12/2019
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019. A l'ordre du jour :
- Avant-projet définitif bâtiment communal accueillant l’école de musique communautaire
- Création de la zone de rencontre 20km/h rue du Général De Gaulle
- Effacement des réseaux rue de l’Aulne et Saint Conogan
- Dissolution du SMATAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique de l’Aulne et de l’Hyères)
- Cession de délaissé communal lotissement Pierre LOHEAC
- Cession de délaissé communal Trevilly Izella
- Subventions
- Décision modificative n°1 budget principal
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Charte MEGALIS Bretagne
- Informations et questions diverses
142 downloads621 KB
C.M. du 24/10/19
Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019. A l'ordre du jour :
- Validation programme de restructuration des bâtiments communaux accueuillant l'école de musique intercommunale
- Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29
- Eglise St Pierre : mise en place d'un nouveau dispositif de chauffage
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Modification des statuts du S.I.A.S.C.
- Décision du maire prises par délégation du conseil municipal
- Motion concernant les dégâts occasionnés par l'espèce protégée Choucas des Tours
- Motion pour le maintien et la préservation des services des finances publiques dans nos territoires
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
138 downloads183 KB
C.M. du 8/08/2019
Compte rendu du conseil municipal du 8 août 2019. A l'ordre du jour :
- Attribution marché de fourniture d’un tracteur pour le service technique et reprises d’équipements
- Avenant marché de travaux d'aménagement du bourg
- Régularisation de l'état de l'actif et amortissment
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Modification statuts SDEF
- Motions diverses
- Rapport d'activité Communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Informations et questions diverses
134 downloads197 KB