Comptes rendus de conseils

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    CM du 20/06/2014

    Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

    • élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
    • cessions de délaissés communaux
    • subventions
    • convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
    • convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
    • décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
    • désignation du référent électricité
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    CM du 08/03/2013

    Compte-rendu CM du 08/03/2013, à l'ordre du jour :

    • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 de la commune de Spézet
    • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du service asainissement
    • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 1 Feunteun Gorned
    • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 2 Feunteun Gorned
    • Subvention aux personnes de droit privé
    • Mandatement du CDG pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire
    • Echange entre la commune de Spézet et Mme JACQ Lise (impasse des rosiers)
    • Demande d'acquisitions de terrains, ouverture d'une enquête publique
    • Déclassement de l'immeuble d'habitation sis 2 bis rue des Ecoles section AB n° 54
    • Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires-report à la rentrée 2014-2015
    • Motion pour une ligne à grande vitesse passant par la Bretagne intérieure