Comptes rendus de conseils

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    CM du 14/03/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

    • Mise à jour du tableau du conseil municipal
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
    • Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
    • Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
    • Compte administratif 2018 (assainissement)
    • Compte administratif 2018 (lotissement)
    • Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
    • Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
    • Procédure de bien sans maître à Kerholen
    • Mise en vente de parcelle à St Thudec
    • Questions diverses
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    CM du 31/01/2019

    Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

    •  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
    • Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
    • Programme de travaux à la chapelle du Crann
    • Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
    • Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
    • Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
    • Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
    • Attribution de subventions
    • Créances éteintes
    • Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
    • Projet d'implantation "âges et vie"
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    CM du 26/10/2017

    Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

    • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
    • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
    • Rapport d'activité 2016 CCHC
    • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
    • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
    • Modification du tableau des emplois
    • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
    • Proposition de don à la commune
    • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
    • Demande de subvention
    • Informations et questions diverses
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    CM du 1/09/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

    • Modification du tableau des emplois
    • Subvention voyage scolaire
    • Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
    • Cession terrain lieu dit "Bodizel"
    • Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
    • Admissions en non-valeur
    • Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
    • Informations et questions diverses
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    CM du 22/06/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

    • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
    • Marché de voirie 2017
    • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
    • Demandes de subventions
    • Proposition de don à la commune
    • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
    • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
    • Informations et questions diverses
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    CM du 19/05/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

    • Modification du tableau di cpnseil municipal
    • Demandes de subventions
    • Cessions délaissés communaux
    • Proposition de don à la commune
    • Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
    • Informations et questions diverses
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    CM du 7/04/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

    • Vote des taux d'imposition 2017
    • Affectations des résultats 2016
    • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
    • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
    • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
    • Vote des subventions 2017
    • Informations et questions diverses
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    CM du 17/03/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

    • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
    • Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
    • Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
    • Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
    • Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
    • Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
    • Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
    • Débat sur le déploiement des compteurs linky
    • Informations et questions diverses
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    CM du 17/02/2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

    • Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
    • Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
    • Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
    • Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
    • Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
    • Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
    • Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
    • Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
    • Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
    • Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
    • Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
    • Subventions réalisations d'accès
    • Informations et questions diverses
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    CM du 12/06/2015

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2015, à l'ordre du jour :

    • Suppression/création d'emplois suite à réorganisation des services
    • Convention de partenariat 2015 pour la réalisation d'actions de formation avec le CNFPT Bretagne - Union des collectivités du Pays des Monts d'Arrée
    • Attribution du marché de travaux de modernisation de la voirie communale - programme 2015
    • Attribution du marché de fourniture de jeux pour l'aire de jeux communale
    • Aménagement de sécurité routière des entrées d'agglomération rue de Gourin, de la Gare et de Feunteun Gorned
    • Attribution du marché de travaux de sécurisation des entrées de bourg
    • Effacement des réseaux rue de Feunteun Gorned
    • Avenant n°1 PEDT communal
    • Cession de terrains communaux - Croix Castel -  au profit de Mr et Mme CETNAROWSKI André, parcelles I n°1520-1521
    • Cession délaissé communal au lieudit Peurit au profit de Mer et Mme NELSON Terence
    • Attribution de subventions
    • Participation commune de Spézet au financement du poste de la psychologue - convention entre le SIASC de Carhaix-Plouguer et l'asociation Carhaix Relais
    • Motion d'opposition aux traités TAFTA, CETA et à l'acoord TISA
    • Motion de la commune de Spézet sur les conséquences du projet de SDAGE 2016-2021 pour le développement économique des territoires
    • Voeu pour la défense des activités du Centre Hospitalier "Michel Mazéas"
    • Questions diverses