Comptes rendus de conseils
CM du 26/10/2017
Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :
- Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
- Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
- Rapport d'activité 2016 CCHC
- Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
- Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
- Modification du tableau des emplois
- Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
- Proposition de don à la commune
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Demande de subvention
- Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :
- Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
- Marché de voirie 2017
- Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
- Demandes de subventions
- Proposition de don à la commune
- Rythmes scolaires rentrée 2017-208
- Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
- Informations et questions diverses
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CM du 19/05/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :
- Modification du tableau di cpnseil municipal
- Demandes de subventions
- Cessions délaissés communaux
- Proposition de don à la commune
- Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
- Informations et questions diverses
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CM du 7/04/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :
- Vote des taux d'imposition 2017
- Affectations des résultats 2016
- Assujettissement du budget assainissement à la TVA
- Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
- Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
- Vote des subventions 2017
- Informations et questions diverses
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CM du 17/03/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :
- Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
- Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
- Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
- Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
- Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
- Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
- Débat sur le déploiement des compteurs linky
- Informations et questions diverses
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CM du 17/02/2017
Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :
- Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
- Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
- Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
- Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
- Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
- Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
- Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
- Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
- Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
- Subventions réalisations d'accès
- Informations et questions diverses
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