Comptes rendus de conseils

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

• Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
• Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
• Rapport d'activité 2016 CCHC
• Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
• Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
• Modification du tableau des emplois
• Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
• Proposition de don à la commune
• Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
• Demande de subvention
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

• Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
• Marché de voirie 2017
• Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
• Demandes de subventions
• Proposition de don à la commune
• Rythmes scolaires rentrée 2017-208
• Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

• Modification du tableau di cpnseil municipal
• Demandes de subventions
• Cessions délaissés communaux
• Proposition de don à la commune
• Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

• Vote des taux d'imposition 2017
• Affectations des résultats 2016
• Assujettissement du budget assainissement à la TVA
• Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
• Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
• Vote des subventions 2017
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

• Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
• Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
• Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
• Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
• Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
• Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
• Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
• Débat sur le déploiement des compteurs linky
• Informations et questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

• Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
• Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
• Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
• Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
• Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
• Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
• Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
• Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
• Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
• Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
• Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
• Subventions réalisations d'accès
• Informations et questions diverses