CM du 26/10/2017

Name: Octobre Rose
Start: 2023-10-14T09:00:00+02:00
End: 2023-10-14T19:00:00+02:00
Location: Salle omnisports

https://www.mairie-spezet.fr/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 Commune de Spézet Commune de Spézet https://www.mairie-spezet.fr/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 26 octobre 2017 25 février 2020

26 octobre 2017

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Date de création 26 octobre 2017
Dernière mise à jour 25 février 2020

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Description

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
Rapport d'activité 2016 CCHC
Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
Modification du tableau des emplois
Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
Proposition de don à la commune
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Demande de subvention
Informations et questions diverses