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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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C.M. du 24/10/19
C.M. du 24/10/19
Nombre de clics: 46
Date de création: 29/10/2019

Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019. A l'ordre du jour :

  1. Validation programme de restructuration des bâtiments communaux accueuillant l'école de musique intercommunale
  2. Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29
  3. Eglise St Pierre : mise en place d'un nouveau dispositif de chauffage
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  5. Modification des statuts du S.I.A.S.C.
  6. Décision du maire prises par délégation du conseil municipal
  7. Motion concernant les dégâts occasionnés par l'espèce protégée Choucas des Tours
  8. Motion pour le maintien et la préservation des services des finances publiques dans nos territoires
  9. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
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C.M. du 8/08/2019
C.M. du 8/08/2019
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Date de création: 26/08/2019

Compte rendu du conseil municipal du 8 août 2019. A l'ordre du jour :

  1. Attribution marché de fourniture d’un tracteur pour le service technique et reprises d’équipements
  2. Avenant marché de travaux d'aménagement du bourg
  3. Régularisation de l'état de l'actif et amortissment
  4. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
  5. Modification statuts SDEF
  6. Motions diverses
  7. Rapport d'activité Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  8. Informations et questions diverses
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C.M. du 5/07/2019
C.M. du 5/07/2019
Nombre de clics: 248
Date de création: 22/07/2019

Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :

  • Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
  • Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
  • Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
  • Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
  • Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
  • Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
  • Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
  • Convention de servitude GRT Gaz
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
  • Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
  • Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
  • Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
  • Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
  • Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
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C.M. du 2/05/2019
C.M. du 2/05/2019
Nombre de clics: 290
Date de création: 21/05/2019

Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :

  • Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
  • Demandes de subventions
  • Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
  • Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
  • Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
  • Soutien collectif de défense de l'école rurale
  • Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
  • Informations et questions diverses
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C.M. du 04/04/2019
C.M. du 04/04/2019
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Date de création: 09/05/2019

Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Commissions municipales
  • Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
  • Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
  • Amortissement des immobilisations
  • Budgets primitifs 2019
  • Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
  • Informations et questions diverses
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CM du 14/03/2019
CM du 14/03/2019
Nombre de clics: 339
Date de création: 01/04/2019

Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
  • Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
  • Compte administratif 2018 (assainissement)
  • Compte administratif 2018 (lotissement)
  • Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
  • Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
  • Procédure de bien sans maître à Kerholen
  • Mise en vente de parcelle à St Thudec
  • Questions diverses
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CM du 31/01/2019
CM du 31/01/2019
Nombre de clics: 431
Date de création: 12/02/2019

Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

  •  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
  • Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
  • Programme de travaux à la chapelle du Crann
  • Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
  • Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
  • Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
  • Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
  • Attribution de subventions
  • Créances éteintes
  • Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
  • Projet d'implantation "âges et vie"

 

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CM du 26/10/2017
CM du 26/10/2017
Nombre de clics: 57
Date de création: 16/11/2017

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

  • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
  • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
  • Rapport d'activité 2016 CCHC
  • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
  • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
  • Modification du tableau des emplois
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
  • Proposition de don à la commune
  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
  • Demande de subvention
  • Informations et questions diverses
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CM du 1/09/2017
CM du 1/09/2017
Nombre de clics: 1497
Date de création: 07/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois
  • Subvention voyage scolaire
  • Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
  • Cession terrain lieu dit "Bodizel"
  • Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
  • Admissions en non-valeur
  • Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
  • Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
CM du 22/06/2017
Nombre de clics: 206
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

  • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
  • Marché de voirie 2017
  • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
  • Demandes de subventions
  • Proposition de don à la commune
  • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
  • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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