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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 04/04/2019
CM du 04/04/2019
Nombre de clics: 16
Date de création: 13/04/2019

Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Commissions municipales
  • Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
  • Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
  • Amortissement des immobilisations
  • Budgets primitifs 2019
  • Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
  • Informations et questions diverses
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CM du 14/03/2019
CM du 14/03/2019
Nombre de clics: 61
Date de création: 01/04/2019

Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
  • Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
  • Compte administratif 2018 (assainissement)
  • Compte administratif 2018 (lotissement)
  • Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
  • Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
  • Procédure de bien sans maître à Kerholen
  • Mise en vente de parcelle à St Thudec
  • Questions diverses
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CM du 31/01/2019
CM du 31/01/2019
Nombre de clics: 147
Date de création: 12/02/2019

Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

  •  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
  • Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
  • Programme de travaux à la chapelle du Crann
  • Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
  • Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
  • Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
  • Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
  • Attribution de subventions
  • Créances éteintes
  • Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
  • Projet d'implantation "âges et vie"

 

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CM du 26/10/2017
CM du 26/10/2017
Nombre de clics: 57
Date de création: 16/11/2017

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

  • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
  • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
  • Rapport d'activité 2016 CCHC
  • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
  • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
  • Modification du tableau des emplois
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
  • Proposition de don à la commune
  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
  • Demande de subvention
  • Informations et questions diverses
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CM du 1/09/2017
CM du 1/09/2017
Nombre de clics: 1207
Date de création: 07/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois
  • Subvention voyage scolaire
  • Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
  • Cession terrain lieu dit "Bodizel"
  • Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
  • Admissions en non-valeur
  • Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
  • Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
CM du 22/06/2017
Nombre de clics: 206
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

  • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
  • Marché de voirie 2017
  • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
  • Demandes de subventions
  • Proposition de don à la commune
  • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
  • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 19/05/2017
CM du 19/05/2017
Nombre de clics: 1187
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau di cpnseil municipal
  • Demandes de subventions
  • Cessions délaissés communaux
  • Proposition de don à la commune
  • Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 7/04/2017
CM du 7/04/2017
Nombre de clics: 216
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

  • Vote des taux d'imposition 2017
  • Affectations des résultats 2016
  • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
  • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
  • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
  • Vote des subventions 2017
  • Informations et questions diverses
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CM du 17/03/2017
CM du 17/03/2017
Nombre de clics: 924
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

  • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
  • Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
  • Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
  • Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
  • Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
  • Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
  • Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
  • Débat sur le déploiement des compteurs linky
  • Informations et questions diverses
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CM du 17/02/2017
CM du 17/02/2017
Nombre de clics: 942
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
  • Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
  • Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
  • Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
  • Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
  • Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
  • Subventions réalisations d'accès
  • Informations et questions diverses
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