Galerie photo

  • Terrain football
  • Le pont de Lesquidic
  • fleurissement
Accueil Mentions légales
Mentions légales Imprimer

Informations légales

  • Responsable du site : Le Maire de Spézet
  • Responsable de la rédaction : Commission "Communication & Vie Culturelle"
  • Crédits photos : Mairie de Spézet
  • N° SIREN : 212 902 787
  • Editeur : Mairie de Spézet - Site Internet : www.mairie-spezet.fr
  • Adresse : Rue Eugène Hénaff 29540 SPEZET
  • Téléphone : 02 98 93 80 03 - Fax : 02 98 93 94 21

Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en adressant un e-mail à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Droits d'auteurs

Le site de la mairie de Spézet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les éléments (logo, textes, graphiques, illustrations, photographies, iconographies, animation, etc.), y compris les documents téléchargeables, figurant sur ce site sont protégés par le droit de la propriété littéraire et artistique. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, “ toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit, ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ”.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Les liens

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Spézet, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. Si les responsables d’un site "cible" souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande par mail à l’adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.