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CM du 18/12/2009
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Nom CM du 18/12/2009
Description Compte rendu du conseil municpal du 18 décembre 2009. A l'ordre du jour :
  • Convention ATESAT
  • Convention collège de l'Aulne
  • Décisions modificatives budgétaires
  • Commission "transfert de charges" de la Communauté de Communes
  • Motion "Taxe Professionnelle"
  • Questions diverses
Nom de fichier cm-20091218.pdf
Taille du fichier 49.78 kB
Type de fichier pdf (Mime Type: application/pdf)
Créateur spezetadm
Créé le : 07/01/2010 18:30
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Dernière mis à jour le 15/01/2010 09:03
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