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CM du 18/09/2009
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Nom CM du 18/09/2009
Description Compte rendu du conseil municpal du 18 septembre 2009. A l'ordre du jour :
  • Budget communal
  • Tarifs communaux
  • Modification des statuts de la communauté de communes de Haute Cornuaille
  • Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable
  • Délaissés communaux
  • Devenir de l'ancien syndicat d'initiative
  • Demandes de subventions
  • Eco-lotissement de Feunted Gorned
  • Taxes et produits irrécouvrables
  • Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
  • Inventaire cartographique des cours d'eau
  • Rapport des délégations
  • Régularisation des emprises de voies communales
  • Questions diverses
Nom de fichier cr_seance_18-09-2009.pdf
Taille du fichier 70.12 kB
Type de fichier pdf (Mime Type: application/pdf)
Créateur spezetadm
Créé le : 29/09/2009 16:50
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Dernière mis à jour le 15/01/2010 09:04
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