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CM du 05/03/2010
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Nombre de clics: 260 |
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Date de création: 17/03/2010 |
Compte rendu du conseil municpal du 05 mars 2010. A l'ordre du jour :
- Projet ZDE Communautaire : intervention Eole Generation
- Comptes administratifs 2009
- Subventions
- Echange Commune / Mr et Mme Chouffeur
- Convention partenariat avec le C.N.F.P.T.
- Avenant marché des transports scolaires
- Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investiissement dans l'attente de l'obtention du budget principal primitif 2010
- Demande sursis à l'expulsion de l'association "Kan Ar Douar" du presbytal kozh de Landeleau
- Questions diverses
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CM du 29/01/2010
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Nombre de clics: 338 |
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Date de création: 22/02/2010 |
Compte rendu du conseil municpal du 29 janvier 2010. A l'ordre du jour :
- Sensibilisation à la flore menacée et protégée : convention de partenariat
- Proposition de création d'un jardin médicinal dans l'enclot de l'ancien presbytère
- Subventions 2010
- Subvention exceptionnelle "Association Solidarité Pêche" pour Haïti
- Compte rendu commission Urbanisme du 14/01/2010
- Logements communaux
- Devenir de l'ancienne caserne
- Pass Foncier
- Esquisses architectes : lotissement personnes âgées + bâtiment communal
- Offre d'achat d'un terrain communal limitrophe à la salle des fêtes
- Ruine derrière la salle "Braban"
- Délaissés communaux
- Questions diverses
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CM du 18/12/2009
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Nombre de clics: 232 |
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Date de création: 07/01/2010 |
Compte rendu du conseil municpal du 18 décembre 2009. A l'ordre du jour :
- Convention ATESAT
- Convention collège de l'Aulne
- Décisions modificatives budgétaires
- Commission "transfert de charges" de la Communauté de Communes
- Motion "Taxe Professionnelle"
- Questions diverses
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CM du 18/09/2009
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Nombre de clics: 356 |
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Date de création: 29/09/2009 |
Compte rendu du conseil municpal du 18 septembre 2009. A l'ordre du jour :
- Budget communal
- Tarifs communaux
- Modification des statuts de la communauté de communes de Haute Cornuaille
- Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable
- Délaissés communaux
- Devenir de l'ancien syndicat d'initiative
- Demandes de subventions
- Eco-lotissement de Feunted Gorned
- Taxes et produits irrécouvrables
- Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
- Inventaire cartographique des cours d'eau
- Rapport des délégations
- Régularisation des emprises de voies communales
- Questions diverses
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Vie Municipale