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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 22/12/2011
CM du 22/12/2011
Nombre de clics: 107
Date de création: 16/01/2012
Compte-rendu du CM du 22/12/2011 :
  • Demande de fonds de concours 2011, communauté de Communes de Haute-Cornouaille
  • Décision modificative n°2 budget lotissement 1
  • Décision modificative n°1 budget lotissement 2
  • Dénomination Impasse Saint-Conogan
  • Demande de subvention au Conseil Général du Finistère, dispositif de soutien aux bibliothèques-médiathèques
  • Projet d'aménagement des entrées de bourg
  • Questions diverses
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CM du 25/11/2011
CM du 25/11/2011
Nombre de clics: 113
Date de création: 29/12/2011
Compte-rendu du CM du 25/11/2011 :

  • Décision modificative n°1 Budget lotissement n°1
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • Attribution de subventions voyages scolaires, collège de l'Aulne
  • Prêt OGEC Notre Dame du Krann, délibération de garantie totale
  • Taxe d'aménagement
  • Participation pour raccordement à l'égout
  • Composition du comité de suivi trechnique pour la réalisation d'une étude d'inventaire des zones humides à l'échelle de la commune de SPEZET, bassin versant de l'Aulne
  • Effacement des réseaux aériens et amélioration de l'éclairage public et du réseau téléphonique, rue de la Gare
  • Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • Motion de soutien à la démarche UNESCO "Jeux et sports traditionnels de Bretagne"
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses
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CM du 06/10/2011
CM du 06/10/2011
Nombre de clics: 159
Date de création: 14/11/2011
Compte-rendu  du Conseil Municipal du 06/10/2011 :

  • Garantie emprunt OGEC Ecole Notre Dame du Krann
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CM du 30/09/2011
CM du 30/09/2011
Nombre de clics: 174
Date de création: 25/10/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30/09/2011 :

  • Tarifs 2012
  • Demande de garantie d'emprunt OGEC Ecole Notre Dame du Krann
  • Lancement de la procédure de cession d'une portion du chemin rural n°136 Gozvoarec
  • Régularisation route de Kerlard, échange avec délaissé communal au village de Kerlard
  • Demande d'acquistion de terrain communal section H n°1139 au village de kerniou
  • Demande d'acquisition de délaissé communal au village de Kerniou devant la parcelle H 1404
  • Cession de délaissé communal au Village de Kervenou
  • Cession de délaissé communal au lieudit Le Stang
  • Lostanvern
  • Demande d'un agriculteur d'utiliser la parcelle I n°639 Kermec
  • Demande de subvention au Conseil Général , soutien aux bibliothèques
  • Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : taxe d'aménagement
  • Inscription au PDIRP
  • Divers
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CM du 01/07/2011
CM du 01/07/2011
Nombre de clics: 226
Date de création: 12/07/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/07/2011 :

  • Décision modificative n°1 Budget principal 2011
  • Tarifs cantine/garderie année scolaire 2011/2012
  • Demande de subvention Fonds National de Prévention (FNP) : réalisation du document unique
  • Enfance-jeunesse : convention d'objectif et de financement CAF et MSA accueils de loisir (délégation de signature)
  • Conditions de location du logement social d'urgence
  • Convention Syndicat Mixte de Coopération Territoriale e-mégalis Bretagne
  • Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale : avis du conseil municipal
  • Location de la Salle des Fêtes : adoption d'un règlement intérieur
  • Syndicat d'Electrification Huelgoat-Carhaix : retrait des commune d'Huelgoat et Carhaix
  • Questions diverses
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CM du 20/05/2011
CM du 20/05/2011
Nombre de clics: 286
Date de création: 17/06/2011

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20/05/2011 :

  • Suppression emploi de responsable des services techniques
  • Modification protocole ARTT des services techniques
  • Adoption de la charte et du règlement de formation de la commune de SPEZET
  • Attribution avantage en nature "nourriture"
  • Classement dans le domaine public de la voirie du lotissement communal de Feunteun Gorned
  • Convention relative à la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude d'inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides à l'échelle communale entre la commune de SPEZET et l'Epaga
  • Dénomination rue "An Hent Glas"
  • Délibération relative au tableau récapitulatif des chemins ruraux
  • Motion pour le maintien du D.A.B.
  • P.L.U. de Roudouallec
  • Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Subventions
  • Questions diverses

 


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CM du 01/04/2011
CM du 01/04/2011
Nombre de clics: 311
Date de création: 07/04/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/04 2011 :
  • Transport collectif à la demande "Taxicom" Poher Communauté
  • Subventions
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2011
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget communal
  • Affectation du résulat d'exploitation 2010 du service assainissement
  • Affectation du résultat d'exploitation 2010 du budget lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Questions diverses
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CM du 25/02/2011
CM du 25/02/2011
Nombre de clics: 225
Date de création: 15/03/2011
Compte-rendu Conseil Municipal du 25/02/2011 :
  • Délibération sur le compte administratif 2010 de la commune de SPEZET
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du service assainissement
  • Délégation du Conseil Municipal au maire pour la signature des actes et des pièces administratives relatifs à l'éco-lotissement de Feunteun Gorned
  • Subventions 2011 (suite)
  • Questions diverses
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CM du 28/01/2011
CM du 28/01/2011
Nombre de clics: 137
Date de création: 04/02/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/01/2011 :

  • Subventions 2011
  • Suppression et création d'emploi
  • Proposition de délibération de principe pour la cession partielle d'un terrain communal au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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CM du 10/12/2010
CM du 10/12/2010
Nombre de clics: 301
Date de création: 18/12/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2010, à l'ordre du jour :

  • Décisions modificatives Budget lotissement n°1
  • Suppression/création d'emploi
  • Aliénation terrain communal lieudit Restangoff
  • Aliénation de délaissés communaux
  • Classement des chemins ruraux
  • Convention en l'Etat et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Motion contre le transfert sans concertation de maîtrise d'ouvrage des syndicats intercommunaux d'électricité à une structure départementale unique
  • Lancement d'un appel à concurrence pour la maintenance de l'éclairage public par le syndicat d'électrification de Huelgoat-Carhaix
  • Enquête publique GAEC "Ty Coz" CHATEAUNEUF DU FAOU
  • Questions diverses
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